Responsabilités parentales après une séparation

Lors d’une séparation de l’autre parent de vos enfants, vous devrez tous les deux prendre les décisions comme leur lieu de résidence, qui prendra les décisions importantes, et combien de temps les enfants passeront avec chaque parent.

Ces arrangements peuvent parfois être informels, selon un accord verbal or selon la routine qui s’installe naturellement après la séparation.  Vous pouvez également conclure un accord écrit plus formel, signé par vous deux.

Si vous et l’autre parent ne parvenez pas a un accord, l’un de vous peut également déposer une demande à la cour pour une ordonnance parentale.

Voici quelques exemples de décisions que vous devez prendre en tant que parents :

  • L’école que fréquenteront vos enfants
  • Quels soins médicaux qu’ils recevront
  • L’éducation culturelle ou religieuse qu’ils recevront

La responsabilité de prendre ces décisions importantes est appelée « la responsabilité décisionnelle. »

Lorsque votre enfant est sous votre garde et votre surveillance, on l’appelle le temps parental. Cela inclut les moments ou vous êtes responsable de votre enfant, mais qu’il est à l’école, à la garderie, ou à une activité parascolaire.

Vous et l’autre parent de votre enfant pouvez rédiger vos accords concernant la responsabilité décisionnelle et le temps parental. Les deux parents devraient signer l’accord, et un témoin devrait également le signer. Il peut aussi être utile de faire examiner cette entente par un avocat.

L’intérêt supérieur de l’enfant doit toujours être la priorité absolue lors de la prise de décisions concernant les arrangements parentaux. Pour évaluer leur intérêt supérieur, la Loi sur le droit de la famille et la Loi sur le divorce énumèrent toutes deux les facteurs que les cours peuvent prendre en considération. Ces facteurs incluent :

  • Les besoins de l’enfant et leur maturité
  • La volonté des parents de communiquer
  • La relation de l’enfant avec les deux parents
  • La relation de l’enfant avec les autres adultes comme leurs frères et sœurs et leurs grands-parents

Lorsque vous et l’autre parent de votre enfant ne parvenez pas à vous entendre sur des décisions importantes concernant l’enfant, comme l’horaire de temps parental le plus adapté a son intérêt supérieur, cous pouvez essayer de résoudre vos désaccords en :

  • Discutant de vos préoccupations et en essayant de parvenir à un accord,
  • Faisant appel à un professionnel comme les services de médiation, ou une avocate ou un avocat pour résoudre le problème et parvenir à un accord, ou
  • Déposant une demande auprès du tribunal pour obtenir une ordonnance parentale.

Les adultes qui ne sont pas les parents peuvent demander de temps auprès d’un enfant s’ils croient que cela est dans son intérêt supérieur. Si les parents refusent, ces adultes peuvent également faire une demande à la cour pour obtenir une ordonnance de contact. Une ordonnance de contact autorise une personne à passer du temps avec l’enfant par le biais de visites, d’appels téléphoniques, d’appels vidéo ou d’autres modalités jugées appropriées par la cour.

Les personnes qui demandent le plus souvent une ordonnance de contact sont :

  • Les grands-parents
  • Les frères et sœurs adultes
  • Les anciens beaux-parents
  • Les tantes et les oncles